... marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marcha...

...**IIôt (Parcelles 1 et 2)** : Au Nord : Titres 170.259 et 170.251...

Article 12 Le Conseil du Marché Financier peut retirer l'agrément...

...| 277 conforme à la parcelle n°9 du plan du titre foncier n° 1938 ...

...| 196 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 58771...

...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...

...27- Renvois de marchandises aux expéditeurs étrangers : Marchandi...

...° DES PARCELLES | N° DU TITRE FONCIER | SITUATION DES PARCELLES | ...

...archives, du versement des archives et de la communication des arc...

...e autorisation de mise sur le marché, ainsi que les modalités et l...

...Parcelles Immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des parc...

| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...

...déclassement de parcelles de terrain du "parc archéologique nation...

...Exercice de l'activité du transport de marchandises pour le compte...

...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...

...Parcelle 2 : Au Nord : T: 133119 et au delà parcelle 1. A l'Est ...

...Les mollusques bivalves vivants mis sur le marché provenant de ces...

...| 5,000 | ## Révision du régime de l'enregistrement des marchés ...

de 6 ares 26 ca qui fait l'objet d'une parcelle de terre destinée ...

...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme polygone divisée d'ap...