Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 20·fr
    ...Le gérant a consenti à la décision des associés. La séance a été ...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 2·fr
    ...9.** — Sauf décision contraire du jury, l'épreuve écrite est soumi...
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 17·fr
    ...2024S01007VEPA2 ## Décision d'ouverture de Règlement Judiciaire ...
  • Journal Officiel·2014 / N°023·page 11·fr
    ... les membres sont nommés par décision du ministre de l'éducation p...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 16·fr
    ...- l'approbation du traité de scission conclu en date du 20 septemb...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 25·fr
    ...PH - mètre, permettant d'effectuer des mesures de PH très précises...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 54·fr
    ...2018X00683VEPA2 --- ## Décision de mise en faillite ## De la so...
  • Journal Officiel·2002 / N°047·page 20·fr
    ...Ce contrat doit, en particulier, préciser la durée des engagements...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 12·fr
    ...e 62 de la Constitution qui précisent expressément les titulaires ...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 38·fr
    ...965700L/A/M/000 Par décision de l'assemblée générale extraordinai...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 39·fr
    ...## AVIS Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire r...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 38·fr
    ...2011G02141VEPA2 --- ## Décision de distribution du produit de li...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 95·fr
    ...Une décision du président de l’université de Manouba, après avis d...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 33·fr
    ...2015405460SODB2 ### Révocation d'un gérant En vertu d'une décisi...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 55·fr
    ...2075319 Suivant décision du tribunal de première instance de Sous...
  • Journal Officiel·1994 / N°016·page 2·fr
    ...- La présente décision sera publiée au Journal Officiel de la Répu...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 30·fr
    ...L'éclaircissement de l'objet social, la mise à jour des statuts de...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 45·fr
    ...Deux copies de la décision susvisée ainsi que des statuts de la so...
  • Journal Officiel·1990 / N°053·page 5·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 30·fr
    ...Ils participent en outre sur décision spéciale de l'Assemblée Géné...