Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 47·fr
    ...Forme des Actions : Les actions sont obligatoirement nominatives. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 21·fr
    ...# CHAPITRE QUATRE ## L'inspection générale Art. 8. — L'inspectio...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 20·fr
    ...## 4.2 Droits attachés aux actions Chaque action donne droit dans...
  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 3·fr
    ...50 D - Véhicule d'extinction : 60 D - Camion d'extinction : 100 D ...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 43·fr
    ...Monsieur Tarek Fatnassi ingénieur en chef, est chargé des fonction...
  • Journal Officiel·2021 / N°028·page 19·fr
    ...Monsieur Haythem Nasri, ingénieur en chef, est chargé des fonction...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 4·fr
    ...— De la Direction des Etudes, des Stages et du Perfectionnement de...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 47·fr
    ...- la direction de l'éducation physique et des activités sportives....
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 26·fr
    ...**Jouissance :** Les actions nouvelles seront créées avec jouissan...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 46·fr
    ...A) La sous-direction du budget de fonctionnement, qui comprend : 1...
  • Journal Officiel·2011 / N°023·page 4·fr
    ...Monsieur Adel Ben Hassen est chargé des fonctions de gouverneur au...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 11·fr
    ...Monsieur Abdelhak Megdiche, administrateur, est chargé des fonctio...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 10·fr
    ...- 7 actions UBCI contre 10 actions UBCI LEASING - 3 actions UBCI c...
  • Journal Officiel·2023 / N°069·page 13·fr
    ...Madame Henda Hajji, analyste central, est chargée des fonctions de...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 46·fr
    ...Monsieur Chokri Ben Jeddou, administrateur, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 37·fr
    ...Jouissance des actions : Les nouvelles actions porteront jouissanc...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 17·fr
    3- la sous-direction des dépenses d'intervention avec le service d...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 38·fr
    ...- L'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisa...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 23·fr
    - Production de fromage à partir du lait frais local - Conserves e...
  • Journal Officiel·1998 / N°075·page 2·fr
    ...Monsieur Hatem Ben Sta, ingénieur principal, est chargé des foncti...