Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 3·fr
    ...es à la cour des comptes du budget du conseil d'Etat. Art. 2. - L...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 102·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget de fonctionnement à la directio...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 28·fr
    TABLEAU N°9 DEPENSES PAYEES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2021 ...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 9·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu le décret n° 2005-2978 du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 13·fr
    ... 1380), portant fixation du Budget ordinaire pour la gestion 1961;...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 30·fr
    ...on de la rémunération et du budget à l'unité des services communs,...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 1·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'Etat 1621 Nomination de c...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 6·fr
    ...), portant loi organique du Budget et notamment son article 3; Vu...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 85·fr
    ... 282 000 | | | Total des Budgets des Etablissements de Formatio...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 85·fr
    ...| 18 000 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ...1° les comptes annuels et le budget; 2° l'administration de la Ca...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 16·fr
    ...12 - Le directeur du centre est l'ordonnateur principal du budget....
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 37·fr
    ...ce N° 42 D Au lieu de SOGETO Lire SOGETI Rectificatif au J.O.R....
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 11·fr
    ...ative à la loi organique du budget et notamment son article 43, V...
  • Journal Officiel·2013 / N°103·page 1·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 18·fr
    ... fonctions de directeur des budgets et des projets locaux à l'unit...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 16·fr
    ...personnel du matériel et du budget de l'établissement | Le candida...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 18·fr
    ...ts-objectifs, - arrêter les budgets prévisionnels d'investissement...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 9·fr
    ...cière, son budget est rattaché pour ordre au budget général de l'E...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 63·fr
    TABLEAU N°6 CREDITS DEFINITIFS DES DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT PO...