Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un terrain constructible d'une superficie de 1038 mètr...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 49·fr
    ...il s'agit d'un immeuble situé au Mourouj 5; précisément, au sein d...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 19·fr
    ...2015401273SRLB2 Dissolution et liquidation de la société «GITS» ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 36·fr
    ...Il s'agit de parts indivises objet du titre foncier n° 505156 appe...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 3·fr
    ...Société " HYGITEX ". Siège social : n° 16 rue Asad Ibn Fourat Sid...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 3·fr
    ...ale des Industries Textiles (SOGITEX). --- MINISTERE DE L'AGRICU...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 55·fr
    ...à 23 c sis à la Manouba, il s'agit d'un lot de terrain sur lequel ...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 18·fr
    ...onsieur Habib Ben Hmida, il s'agit d'une parcelle de terrain sis à...
  • Annonces Légales·2005 / N°181·page 16·fr
    ... 22 septembre 2005 et qu'il s'agit d'une faute au procès verbal du...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 28·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet de deux Boutiques qui font partie du...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 6·fr
    ...mètres, latitude 38G11'60'' longitude 7G59'62'' carte d'El Ayacha ...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 59·fr
    ...1038989L** Messieurs les actionnaires de la société PROGITEG sont...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 18·fr
    ...il s'agit de 20 actions d'une totalité de 70 actions du titre fonc...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 9·fr
    ... et perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie du motocycle....
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 40·fr
    ...°87 du 24 septembre 2011 qui régit la fondation des partis politiq...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 37·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 51·fr
    ...Il s'agit de 2840 parts indivises de la totalité de 16083 parts ob...
  • Annonces Légales·2018 / N°111·page 37·fr
    ...Il s'agit de la moitié (1/2) d'un étage de villa, sis route Menzel...
  • Annonces Légales·2024 / N°011·page 9·fr
    ...Il s'agit de deux terrains agricoles : 1/ terrain objet du titre f...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 11·fr
    ...Il s'agit d'une maison à usage d'habitation nord d'ouverture conti...