Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 12·fr
    ...décret; 9° d'administrer le patrimoine de l'Association; 10° d'ass...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 9·fr
    ...2° Les dépenses d'entretien du patrimoine du syndicat. 3° L'acqui...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 13·fr
    ...rdat; d) S'il a détourné ou diminué une partie de son patrimoine.
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 34·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine. 2°) la réduction du volume...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 19·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volu...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 6·fr
    ...omotion de l'industrie, son patrimoine fera retour à l'État qui ex...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 8·fr
    ...Il assure la gestion du patrimoine de l'Ordre, crée ou subventionn...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 7·fr
    ...ce en matière de gestion de patrimoine, de gestion financière, d'i...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr
    ...Le patrimoine de ce Fonds est dévolu à la Caisse Nationale qui, da...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 29·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volum...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 24·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volu...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 12·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; - 2° la réduction du volu...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 4·fr
    ... situation financière et du patrimoine de l'établissement ou de la...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 11·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine de l'Office fera retour à l...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 3·fr
    ...t l'utilisation optimale du patrimoine objet du projet ainsi que l...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 17·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine; 2°) la réduction du volume...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 8·fr
    ...les dépenses d'entretien du patrimoine du Syndicat. 3°) l'acquitt...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 6·fr
    ...— Dans un but de protection du patrimoine national, est soumise à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 5·fr
    ...arité de la gestion de leur patrimoine. Art. 11. — Les comptables...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 10·fr
    ...considérer l'école comme un patrimoine matériel et moral qu'ils se...