Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 152 résultats pour ""SERVICES COM""
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 44·fr
    ... Monsieur le Directeur des Services Communs portera l'indication d...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 4·fr
    ...a - direction générale des services communs : - requêtes et plain...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 35·fr
    ...2015X00410SRLB2 --- Société Union Services COMPANY « U.S.C » SAR...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 20·fr
    ...- un instrument de pesage contrôlé et poinçonné par les services c...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 29·fr
    ... étranger, transmettre aux services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 6·fr
    ...alable, autorisées par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 5·fr
    ...Les conseillers agricoles doivent informer les services compétents...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 16·fr
    ...- Les services communs du ministère de l'enseignement supérieur so...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 74·fr
    ... Monsieur le directeur des services communs Ministère des Transpor...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 28·fr
    ... la direction générale des services communs 4 - les services spéci...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 24·fr
    ...de dépôt de sa demande aux services compétents relevant de la dire...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 45·fr
    ...n certificat remis par les services compétents du ministère de l'e...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 16·fr
    ...ication à la direction des services communs à l'université du 7 No...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 10·fr
    ...a - la sous-direction des services communs qui comporte : - le ser...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 7·fr
    ...ation préalable auprès des services compétents du ministère chargé...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 15·fr
    ...rir l'accord préalable des Services Compétents. Le personnel emba...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 13·fr
    ...après en avoir informé les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 36·fr
    ...u'évalué et arrêté par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·1992 / N°037·page 3·fr
    ...ion et de levée ou par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 10·fr
    ...Le titre VI intitulé "Administration et services communaux" est re...