5 981 résultats pour ""STIM""
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
- Journal Officiel·1967 / N°054·page 28·fr...nes à coudre usagées, le tout estimé à 3.000 dinars et constituant...
- Journal Officiel·1985 / N°069·page 21·fr...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 5·fr...ndre toutes personnes dont il estime le témoignage utile. ART. 60...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 19·fr...— Une estimation établie par une commission constituée du vétérina...
- Journal Officiel·1995 / N°037·page 6·fr...réception de la demande, s'il estime que la demande n'est pas conf...
- Journal Officiel·1969 / N°037·page 3·fr...indivisaires dont les apports estimés individuellement n'atteignen...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr...voir fait vérifier l'état, et estimer la valeur, par experts à ce ...
- Journal Officiel·1991 / N°010·page 8·fr...3) Les avant-métrés estimatifs des travaux en régie d'un montant é...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 12·fr...aux comptes lorsque ceux-ci l'estiment nécessaire. Art. 38. — L'A...
- Journal Officiel·1966 / N°043·page 23·fr...porels et incorporels ont été estimés de l'accord de tous les asso...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 18·fr...e la situation du fonds, s'il estime que la location met en péril ...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 11·fr...Le montant de ces travaux estimé provisoirement à 30.000 dinars se...
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 29·fr...Les investissements non réalisés sont estimés à 21 % de la valeur ...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 18·fr...Il comprend les estimations des dépenses courantes du budget génér...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 3·fr...arties contractantes) désirant stimuler le transport aérien civil ...
- Journal Officiel·1964 / N°009·page 3·fr...la commission cadastrale aura estimé que la situation juridique n'...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 12·fr...tiers ou ayants cause, qu'ils estiment de bonne foi qu'il n'est pl...
- Journal Officiel·1959 / N°047·page 29·fr...Il a été stimulé, sous l'article 38 des Statuts, que l'Assemblée G...
- Journal Officiel·1965 / N°020·page 17·fr...2°) En plus du cas où les services officiels estiment que l'aérone...