Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2000 / N°023·page 8·fr
    ... résultat d'exploitation au profit du personnel du ministère des c...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 14·fr
    ...— par quintal de blé dur, de blé tendre, d'orge reçu par eux et pa...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 7·fr
    ...2) Les dispositions du paragraphe 1 du présent article s'appliquen...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 14·fr
    ...— L'agent du personnel technique et administratif en service à l'é...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 18·fr
    ...6 - Le bénéfice des avantages prévus par l'article premier du prés...
  • Journal Officiel·2014 / N°082·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée nationale constituante ayant adopté...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 55·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 6·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 10·fr
    ...Sur la proposition du Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Na...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 20·fr
    ...e la date d'entrée en vigueur du présent décret. - La quatrième p...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 13·fr
    ...indiquée sur le plan annexé au présent décret et définie comme sui...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 38·fr
    ...Le montant du prix du travailleur exemplaire est fixé par arrêté c...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 7·fr
    ...Tunis, le 19 juillet 1980 Le Ministre du Plan et des Finances Ma...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 28·fr
    ...| | Directeur central | Le candidat au poste de directeur central...
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 4·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de Sidi...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 8·fr
    ...Un arrêté du Premier Ministre désignera les membres du Comité de C...
  • Journal Officiel·2002 / N°085·page 1·fr
    ... du projet de renforcement des systèmes d'alimentation en eau pota...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 34·fr
    ...« au profit des personnes physiques ou au profit des promoteurs im...
  • Journal Officiel·2015 / N°096·page 4·fr
    ...9 - Compte tenu de la spécificité du projet objet du partenariat, ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 14·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...