Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 5·fr
    ...ational des registres des entreprises en date du 11 Août 2020 sous...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 27·fr
    ...- l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières : 50%. - Mazarin...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 20·fr
    ...# COMITES D'ENTREPRISES Par arrêtés du Secrétaire d'Etat à la Jeu...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 33·fr
    ...4.** — Pour le bénéfice des avantages, l'entreprise conclut avec l...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 57·fr
    ...rt, des établissements et entreprises publics places sous sa tutel...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 20·fr
    ...Au cas où le conflit concerne une entreprise publique, le représen...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 11·fr
    ...les établissements et les entreprises publics sous tutelle et aux ...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 17·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Décret n° 2009-437 du 16 fé...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 26·fr
    ...sé, sont suspendus en cas de reprise du travail selon le nombre d'...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 5·fr
    ...Dans tous les cas, l'entreprise doit notifier sa décision à l'inté...
  • Journal Officiel·1987 / N°064·page 13·fr
    ...— La liste des entreprises publiques devant participer au financem...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 159·fr
    ...at tunisien d'une part, l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 13·fr
    ...Banque de financement des petites et moyennes entreprises (BFPME) ...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 34·fr
    ...ou portant le cachet de l'entreprise adhérente. 2018405984SODB3 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°086·page 6·fr
    ...- Centre National du Registre des entreprises. - le registre natio...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 39·fr
    ...er ministère au conseil d'entreprise du centre national des études...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 123·fr
    ...s et moyennes entreprises au conseil d'entreprise du centre d'étud...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 42·fr
    ...AIRE Tunisienne Hôtelière Entreprise De Tourisme Et D'animation « ...
  • Annonces Légales·2020 / N°083·page 2·fr
    ... au Registre National des Entreprises de Tunis, le 21/10/2020, sou...
  • Journal Officiel·2004 / N°036·page 21·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, t...