Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 655 résultats pour ""IMEN""
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 14·fr
    ...régler le tour de taille à la dimension voulue. Le présent avis f...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 6·fr
    ... bord (y compris les denrées alimentaires, les boissons et tabacs)...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 28·fr
    ...e Etablissements de Produits Alimentaires Tunisois (par abréviatio...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 6·fr
    ...à l'article précédent, l'assentiment de l'État requis sera nécessa...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 11·fr
    ...t maximal soutenu à des fins alimentaires et autres, décident de c...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 4·fr
    ...5 septembre 1974 Béchir Ahmed Mimen, à compter du 5 septembre 1974...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 27·fr
    ...essions, de tous immeubles, bâtiments et locaux, ainsi que de tous...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 118·fr
    ...RI B HABIB | CIN xxxx067 ZRAFI IMEN BENT ALI | | CIN xxxx239 CHI...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 13·fr
    ...Représentant les Ciments Artificiels Tunisiens: — Sadok Rejiba. Re...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 5·fr
    ...s ont un minimum d'accès à l'alimentation, à l'éducation, à la for...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 8·fr
    ...atiques logés dans deux compartiments, à parois perforés, formés e...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 4·fr
    ...une mise à prix pouvant indéfiniment être abaissée, sans formalité...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 11·fr
    ...- Il nomme et révoque tous agents et employés, fixe leurs dimensio...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 19·fr
    ...toutes les constructions et bâtiments, principaux et annexes appar...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 8·fr
    ...rmanente dans le secteur du Bâtiment et des Travaux Publics (ouvri...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr
    ...nsignation des produits de l'alimentation ou d'usage courant, ains...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 24·fr
    ...le commerce de tous produits alimentaires, et autres objets de tou...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 7·fr
    ...de situation des principaux bâtiments d'exploitation, soit aux bur...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 54·fr
    ...ise à prix pouvant être indéfiniment balisée. Ces titres des acti...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 59·fr
    ...bassins dont un est de grande dimension, et des W.C. Dans la deuxi...