Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
59 565 résultats pour ""INES""
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 3·fr
    ...Les classes ou écoles enfantines reçoivent les enfants âgés de 4 à...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 36·fr
    ...A cet effet, il sera amené à traverser certaines propriétés privée...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 17·fr
    ...e, ouvre à son titulaire, certaines modalités d'exercice des privi...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 20·fr
    ...oulangerie sise 19, rue des Salines, à Tunis, pour une durée de tr...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 31·fr
    ...ational des pharmaciens d'officines de Tunisie - un représentant d...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 28·fr
    ...à 2.500 inclus, attribuées à l'office National des Mines en rémuné...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 7·fr
    ...es Lettres et des Sciences Humaines, dans le cadre de l'annexe II ...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 48·fr
    ...externe, un local pour les machines de traitement et stérilisation...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 30·fr
    ...t en poids, une teneur en protéines (N% X 6.25) et de 45 à 60 pour...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 16·fr
    ...résentant du ministère des domaines de l'État et des affaires fonc...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 9·fr
    ...ort, outils, ustensiles et machines saisis et acquis définitivemen...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 4·fr
    ...ncadrement même au cas où certaines de ses étapes sont effectuées ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr
    ...assent pas un total de six semaines dans toute période de douze mo...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 32·fr
    ...- 2 semaines pour les ouvriers payés à l'heure, - 1 mois pour le p...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 21·fr
    ...4°) Chiffons de laines importés en vue de la carbonisation ou pour...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 23·fr
    ...2°) Si les tentatives ci-dessus spécifiées restent vaines, la stat...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 11·fr
    ...curité et d'exploitation des usines, dépôts ou chantiers du locata...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 21·fr
    ... Mohamed Errabi, 2, rue des Salines à Tunis. Le présent avis a ét...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 21·fr
    ...alité d'un immeuble à l'état ruines, sis aux N°s 18 et 20 de la ru...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 4·fr
    ...l de l'école, de reporter certaines inscriptions aux sessions suiv...