... PROPRIETE INDUSTRIELLE # BREVETS D'INVENTION ## Avis N° 11.938 ...

...Les souscriptions seront reçues aux guichets de Tunisie Valeurs (A...

...- Les sujets des épreuves sont choisis par le ministre de l'éducat...

...- Equipements complets pour stations de patinage sur glace artific...

...Animaux vivants (chevaux, ânes, mulets, caprins), poissons et fari...

...PROPRIETE INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ## AVIS N° 11.550 ...

...de délai de grâce pour les projets nouveaux ; — de 7 ans sans dél...

...r sur plus de 10 % des actifs nets, ayant servi pour le calcul de ...

décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Décret n° 96-1273 du 22 j...

...marquer sur le terrain les sommets de la ligne polygonale fixant l...

...bitrage, produira les mêmes effets que la convention collective co...

...— Les décrets et règlements en vigueur sont maintenus dans celle d...

...es matériaux concernant les objets sus-énoncés. Durée : quatre vi...

...Les souscriptions à cet emprunt seront ouvertes aux guichets de la...

...bitrage, produira les mêmes effets que la présente convention. ##...

...; - Copies des diplômes et brevets. Devront être adressées au Sec...

...de revenus nets imposables | | | 1,15% | 1,15% | | de | 180,...

...iée pour la préparation des sujets, la correction des épreuves et ...

...r sur plus de 10 % des actifs nets, ayant servi pour le calcul de ...

...i lui sont annexés sont incomplets ou irréguliers, il en avise le ...