Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 984 résultats pour ""ERTI""
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 3·fr
    ...— Le revendiquant justifie auprès de l'avocat, au moyen des certif...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 41·fr
    ...12 et dont 2 exemplaires ont été, suivant certificat de dépôt n° 4...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 42·fr
    ...ocial 2 bis, Rue Pierre de Coubertin Tunis Extrait du procès verb...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 59·fr
    ...résente à cet effet un chèque certifié ou une caution bancaire irr...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 34·fr
    ...e social 14, Rue Pierre de Coubertin TUNIS ## AVIS DE CONVOCATION...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 23·fr
    ...oins, à partir de la date d'insertion du présent avis. N° 384. -...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 35·fr
    ...e vingt jours à partir de l'insertion de cette annonce au journal ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 60·fr
    ...prix initial, soit par chèque certifié, soit par une caution banca...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 2·fr
    ...s ont approuvé le rapport d'expertise relatif à l'évaluation de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 43·fr
    ...imes (43154,990 dt) selon l'expertise établi par l'expert Ali Zwaw...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 16·fr
    ...u la présentation d'un chèque certifié du même montant. - Pour plu...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 10·fr
    ...à la présentation d'un chèque certifié ou d'une caution bancaire i...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 38·fr
    ... y compris les honoraires d'expertise fixés à 420,000 D. Le jugem...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 39·fr
    ...ment en espèces ou par chèque certifié par la banque émettrice lib...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 38·fr
    ...A cet acte est demeuré annexé un état duement certifié, contenant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 38·fr
    ...rs qui suivront la présente insertion, sous peine de forclusion. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 37·fr
    ...rain à usage de constructions verticales. Le terrain n'est pas dot...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 7·fr
    ... à Tunis, 10 Rue Pierre de Coubertin, est autorisée à réaliser les...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 4·fr
    ...(46.358 D,000) d'après l'expertise de Mr Bou Dokan Kamel, datée le...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 23·fr
    ...rs qui suivront la présente insertion dans le Journal Officiel de ...