...nvier 1953, sur les mines et notamment son titre II; Vu l'arrêté ...

...net de son avocat maître Ahmed Tamtem, sis 2 bis rue d'Argentine i...

...03-78 du 29 décembre 2003 et notamment son article 35, Vu le décr...

...nces pour la gestion 1968 et notamment son article 24; Vu l'avis ...

...à caractère administratif et notamment son article 15; Vu le décr...

...oi organique des communes et notamment son article 6; Vu le décre...

...et N° 76-657 du 5 août 1976, notamment son article 60 paragraphe 3...

...nvier 1953, sur les mines et notamment son article 25, Vu la loi ...

... essentielles nécessaires et notamment : 1 - un extrait du casier ...

... de Tunis, il a été décidé d'entamer les procédures de règlement j...

...l'ont modifié ou complété et notamment les articles 34, 35, 37, 37...

...légales et réglementaires et notamment la déclaration de souscript...

...- de ratifier les statuts mis à jour et notamment le montant du ca...

...Rue Tamim Ibn El Moaez Cite Erriadh 8030 Grombalia En vertu du pr...

...à caractère administratif et notamment son article 15 II paragraph...

...AL Baraka Bank Tunisia «ex Bank Ettamwil Tounsi Saoudi», en son re...

...Il peut notamment hypothéquer les biens mobiliers et immobiliers d...

...ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20 décem...

...m – Imadat Beni Aïssa – Imadat Tamezret – Imadat Sidi Ahmed Touati...

...Il s'agira notamment de déterminer la situation financière et écon...