Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1992 / N°016·page 9·fr
    | Numéro d'ordre | N° des parcelles sur le plan parcelles | Situa...
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 1·fr
    ...et au profit de l'Etat sur le marché financier international .. 63...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 71·fr
    ...| 710 conforme à la parcelle n°1 436 conforme à la parcelle n°79 d...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 7·fr
    Loi n° 89-49 du 8 mars 1989 relative au marché financier (1). Au ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 83·fr
    ...Dommages aux marchandises transportées L’établissement de locatio...
  • Journal Officiel·2022 / N°133·page 11·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 26·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au tableau des parcelles immat...
  • Journal Officiel·1986 / N°034·page 3·fr
    ...Tableau parcellaire. Au lieu de : | N° de la parcelle | Situati...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 18·fr
    ...d) Bourse et marchés. e) Documents relatifs aux règlements et aux...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 11·fr
    ...Le terrain est borné au nord par la parcelle n° B2.27 et la parcel...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 42·fr
    ...Parcelle 3 : comporte une bande de terrain qui s'étend du nord au ...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 53·fr
    ...Parcelles cadastrales n° 86 - 87 - 88 - 89 - 90 - 91 - 93 - 98 et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 11·fr
    ...2) Marché de gros : Prix de vente, marchandises rendues chez le c...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 24·fr
    M'Hamed Ali Small, Tunisien, Architecte, demeurant à la Place Bour...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 29·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du proj...
  • Journal Officiel·2013 / N°038·page 7·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 20 juin 2...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 11·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux au corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 12·fr
    ...s pour la promotion au grade d'architecte principal. Le ministre ...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 26·fr
    ... 53 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'i...