Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 14·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'autorité de tutelle. Il pe...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 24·fr
    ...de fonctions décrivant avec précision les attributions de chaque p...
  • Journal Officiel·2015 / N°084·page 9·fr
    ...en une lettre d'information précisant notamment le montant, la dat...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 7·fr
    ...773682L/A/M/000 En vertu de la décision du représentant légal de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 33·fr
    ...3- D'approuver la décision de la gérance de transférer le siège so...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 24·fr
    ...05534577** Suivant décision en date du 3/4/2010 par le propriétai...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 6·fr
    ...augmentation, date qui sera précisée par un avis de Tunisie Cleari...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ...L'admission des adhérents n'a lieu qu'en vertu d'une décision de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 43·fr
    ...Il peut être créé par décision du Conseil d'Administration des suc...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 3·fr
    ...Assemblée générale ordinaire du 12/06/2025 En vertu de la décisio...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 8·fr
    ...Administration aura pris une décision en vertu de l'alinéa (a) ci-...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 34·fr
    ...Deux exemplaires de la décision ci-dessus ont été déposés au Greff...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 34·fr
    ...2008R02494SURLB2 ## Société ISC - SUARL Précision de l'objet soc...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 5·fr
    ...- Sont confirmées les deux décisions du conseil de gestion de la c...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 56·fr
    ...Ghidhaoui 2010T03310VEPA2 ## Décision de cession de la Société T...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 5·fr
    ...vis de Distribution Suivant décision du juge commissaire au tribu...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 13·fr
    ...La décision ainsi suspendue est soumise à la prochaine réunion du ...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 26·fr
    ...– Le retrait des emplois fonctionnels intervient par décision du p...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 41·fr
    ...des ordres de mission, - Les décisions d'octroi des subventions de...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 54·fr
    ...- Suivant un procès-verbal de la décision collective extraordinair...