Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 117·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle à la Pêche de Zarzis | 97 400 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 19·fr
    ...Héritiers Seghaier Fadlouk et actuellement Salah ben Abdelkader En...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 47·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 31·fr
    ...Un immeuble ex-domanial non immatriculé et appartenant actuellemen...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 19·fr
    Qu'elle est limitée : Au Nord : Rue. Au Sud : Abdellatif Ellouz. A...
  • Journal Officiel·1985 / N°009·page 16·fr
    ...| # Les parcelles non immatriculées | N° d'ordre de la parcelle...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 16·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 13·fr
    ...| 409 conforme à la parcelle n°3 417 conforme à la parcelle n°2 43...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 5·fr
    ...Les nouvelles actions porteront jouissance à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 35·fr
    ...- Elle suit cette route en direction du Sud-Est sur une distance d...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 23·fr
    ...2) Deuxième parcelle : (P.6) : Au Sud : La P.3 à Mohamed Ahmed Ben...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 51·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Er-Raja »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 10·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2026 / N°032·page 9·fr
    Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 24 mars 2026...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 13·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Première parcelle : (608 m² environ) Au...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 26·fr
    ...- les actions non souscrites peuvent être totalement ou partiellem...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 20·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 29·fr
    ...Villa Monia b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 3·fr
    ...tout complot formé pour n'importe quelle durée, et quelque soit le...