Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°129·page 4·fr
    ...s 3/4 par indivision de l'ensemble de sa part par indivision soit ...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 10·fr
    ... la conduite des véhicules ou individuellement par les candidats. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 30·fr
    ...s deux pour une moitié dans l'indivision. 3) Ahmed Ben Hassine Be...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 35·fr
    ...Il s'agit de 6.374.933,350 / 345.600.000,000 parts à l'indivision ...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 38·fr
    ...Les parts indivises (1122/6228) revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 15·fr
    ...2017T03068FCCC2 ### Donation des parts indivises d'un fonds de co...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 16·fr
    ...Présentation des états financiers individuels et consolidés relati...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 35·fr
    ...La moitié indivise de la maison sise à Tunis Rue Sidi Abdesselam N...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 55·fr
    ...Part indivises à vendre : Les 891 é indivises du TF n° 15313 Souss...
  • Annonces Légales·2023 / N°094·page 10·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises objet du titr...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises, soit 114.625èmes, correspondant à...
  • Annonces Légales·2007 / N°056·page 15·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés au titr...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 31·fr
    ...3) Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 46·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur saisi Mr Ridha Jaibi s...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 12·fr
    ...aire, — de tenir les dossiers individuels et les fiches de carrièr...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 54·fr
    Ces parts indivises sont délimitées à l'Est, à l'ouest et au sud p...
  • Annonces Légales·2005 / N°067·page 3·fr
    ...Tous les droits indivis revenant à Mr Ghali Ahmed soit 14/104 part...
  • Annonces Légales·2017 / N°112·page 35·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en LE 1/4 indivise du terrain sa surface...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 5·fr
    ...La totalité de 109.25 parts indivis sur 437 parts (109.25/435) de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 43·fr
    ...Parts indivise à vendre : Les 14ème indivis de TF n° 82344 Tunis c...