Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 32·fr
    ...Ces fonctions d'Administrateurs sont acceptées par Messieurs Carti...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 4·fr
    ...22 États de liquidation émanant de monsieur le receveur des impôts...
  • Journal Officiel·1989 / N°018·page 3·fr
    ...## NOMINATIONS Par décret n° 89-333 du 6 mars 1989; Monsieur Béc...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 12·fr
    ...CHAPITRE 7 Des dispositions diverses Article 90 : Est attribuée...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 17·fr
    # Bornages Enquête ## Gouvernorat de Tunis Les opérations de bor...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 32·fr
    ...- Sonia Foughali, Conseiller à la Cour d'appel de Nabeul, Conseill...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 19·fr
    Ne peuvent se présenter aux élections, les personnels ayant fait l...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 4·fr
    ...Monsieur Béchir Aboud, administrateur, est chargé des fonctions de...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 15·fr
    ...Monsieur Sadok Nafti, administrateur conseiller, est chargé des fo...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 21·fr
    ...Les versions française et anglaise du texte de la présente convent...
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 12·fr
    ...Le ministre des communications, Vu la loi n°83-112 du 12 décembre...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 5·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mosbah Kardemine, gouvern...
  • Journal Officiel·2017 / N°020·page 36·fr
    ...# MINISTERE DES RELATIONS AVEC LES INSTANCES CONSTITUTIONNELLES ET...
  • Journal Officiel·2017 / N°017·page 23·fr
    ...Monsieur Mohamed Khiari, conseiller des services publics, est char...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 6·fr
    ...— Cotisations — Prestations : a) Assiette des cotisations : En p...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 53·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 32·fr
    ...Monsieur Mohamed Melik Hanechi, surveillant conseiller, est chargé...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 42·fr
    ...Les recommandations des Conseils ne deviennent exécutoires qu'aprè...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 45·fr
    ...Forme des actions : Les actions sont nominatives ou au porteur dan...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 55·fr
    En application des dispositions de l'article 3 de la loi n°94-117 ...