Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 35·fr
    ...459511M/A/M000 En vertu du PV de l'assemblée générale ordinaire d...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 27·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 4·fr
    ...Est alloué au profit du mécanisme de garantie un montant de 15 mil...
  • Journal Officiel·2024 / N°078·page 8·fr
    ...| | A3 conforme à la parcelle n°6 du plan du titre foncier n°341 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 12·fr
    ... du personnel fonctionnaire permanent Art 32 Rémunérations du pers...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 3·fr
    ...| Tunis, le 4 septembre 1985 Le conseiller spécial auprès du Pré...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 59·fr
    ...| Grades | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemn...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 4·fr
    ...| N° du tarif douanier | Désignation du produit | | --- | --- | ...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 3·fr
    ...Au nom du Peuple; Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 2·fr
    Arrêté du Premier ministre du 25 mai 2000, fixant les modalités d'...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 7·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 32·fr
    ...i de la première tranche au profit du personnel médecin dentiste h...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 31·fr
    ...| 238 conforme à la parcelle A du plan T P D n°106490 (réquisition...
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 7·fr
    ...Article premier - La société du pôle de compétitivité de Gafsa bén...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 63·fr
    ...41 - Pour être déclarée indemne d'une ou plusieurs maladies endémi...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 63·fr
    ...41 - Pour être déclarée indemne d'une ou plusieurs maladies endémi...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 58·fr
    ...3 - Le délai de réalisation du projet de réforme de la gestion du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 10·fr
    ...indiquée sur le plan annexé au présent décret et définie comme sui...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 17·fr
    ...e la date d'entrée en vigueur du présent décret. - La cinquième p...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 23·fr
    2) Sont abrogés les numéros de 8 à 8 quater du paragraphe I du tar...