Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...En vertu du PV de l'assemblée générale ordinaire du 23/7/2015 enre...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 53·fr
    ...B2559592011 En vertu du jugement du tribunal de 1ère instance de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 7·fr
    ...En vertu de l'acte notarié du 15 Janvier 2020 rédigé par Me Chamse...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 1·fr
    ...ale du 9 août 1965, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 28·fr
    ...Le Prix d'ouverture est fixé à quarante sept mille sept cent onze ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 30·fr
    ...2) En vertu du procès-verbal du conseil d'administration en date d...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 1·fr
    ...du 20 février 2013, portant ouverture des candidatures au conseil ...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 25·fr
    ...En vertu du Proces Verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire r...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 11·fr
    ...1438989R/N/M/000 En vertu des statuts de la société Boulangerie E...
  • Journal Officiel·2006 / N°030·page 2·fr
    ... au gouvernorat de Gabès et ouverture des opérations d'aménagement...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 30·fr
    ...1246929 M Affiliation CNSS N°338413 - 77 En vertu du procès-verb...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 41·fr
    ...48 Avenue de Paris Megrine Ben Arous En vertu de la décision n°2...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 12·fr
    ...2021S01398VEPA2 ## Ouverture de procédure de distribution au JORT...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 21·fr
    ...Ben Arous 2013 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 5·fr
    ...— Les heures de travail du personnel et d'ouverture au public des ...
  • Journal Officiel·2007 / N°082·page 1·fr
    ... du 4 octobre 2007, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 2·fr
    ... du 2 janvier 2019, portant ouverture d'un cycle de formation cont...
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 3·fr
    ...ue du 27 mars 2019, portant ouverture d'un concours sur épreuves, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 14·fr
    ...B 197 2003 1- En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale m...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 39·fr
    ...2016406957FCCC2 ## Avis En vertu d'un acte sous-seing privé enre...