Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
59 787 résultats pour ""CAN""
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 6·fr
    ...ie, consistant en un atelier mécanique de tissage. Toutes les réc...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 24·fr
    ...Les candidats à l'emploi de directeur de l'institut doivent avoir,...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 5·fr
    ...Akila Jaraya, juge cantonal de Tunis, vice-président au tribunal d...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 8·fr
    ...(Priorité du brevet déposé au Canada le 5 mai 1966 sous le N° 936....
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 22·fr
    ... où il n'existe pas d'emploi vacant susceptible de lui être confié...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 33·fr
    ...12, Rue Canrobert, Tunis. N° 1.355 --- « MAISON SANTANGELO ET C...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr
    ...chambre civile près la Justice Cantonale de Tunis à l'encontre de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 3·fr
    ...18°) Ecoulement dans les caniveaux ainsi qu'en tout lieu non muni ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 14·fr
    ...IHIS | RANHAY MOHEEH | | MME CANO KENEE | CHITOUT JONIA | BELONI...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 12·fr
    ...Tahar ben Mohamed Loulou, commercant en état de faillite, demeuran...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 25·fr
    ...mmerce de garage, atelier de mécanique, carrosserie, peinture, éle...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr
    ...- d'étudier et de proposer les candidatures pour les bourses d'étu...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 20·fr
    ...Ali Debabi, la moitié indivise du fonds de commerce de mécanique g...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 28·fr
    ...de salle pour l'Enseignement Mécanique, d'une maison d'habitation ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 31·fr
    ...Le Juge Cantonal de Sfax, statuant en matière civile sous le N° 59...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 19·fr
    ...sorts Ben Amara devant le Juge Cantonal d'Ebbu Ksour, le Gouverneu...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 50·fr
    ...quinuillerie mécanique, plastique, sous-traitance. 4°) La durée d...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 4·fr
    ...Le juge cantonal est compétent pour ordonner la cessation de tout ...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 19·fr
    ...des oppositions devant le Juge Cantonal du Kef, le Gouverneur du K...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 30·fr
    ...local à usage de réparations mécaniques des voitures automobiles r...