Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2021 / N°110·page 46·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même total de points,...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 26·fr
    ...é, la priorité est accordée au plus ancien dans le grade et si cet...
  • Journal Officiel·2008 / N°033·page 8·fr
    ...à partir du bureau d'emploi le plus proche de la résidence du cand...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 28·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même total de points à l'ense...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 4·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus. 2009R01757SRLB1 ## ...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 32·fr
    ...l du personnel de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 29·fr
    ...Suivant le procès-verbal de la réunion extraordinaire de la collec...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 22·fr
    ...Suivant la décision collective du 08 septembre 2009, enregistrée l...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 3·fr
    ...Société Tunisienne des Engrais et des Produits Agricoles Plus "STE...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 20·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 6·fr
    ...En cas d'égalité la priorité est accordée au plus ancien dans le g...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 47·fr
    ...s, la priorité est accordée au plus ancien dans le grade et si cet...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 2·fr
    ...Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus sans l...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 28·fr
    ...- l'administration locale et les collectivités locales, établissem...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 20·fr
    ...Code des Organismes de Placement Collectif promulgué par la loi n°...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 7·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 11·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 30·fr
    ...Si Plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 53·fr
    ...à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influ...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 37·fr
    ...n°1278448 Z Suivant PV d'une décision collective des associés en ...