Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 31·fr
    ...la parcelle n° 8. De l'Ouest et Sud : restant de la parcelle n° 8...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 9·fr
    ...ne, et il est constitué de la parcelle numéro 6 du plan de lotisse...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 11·fr
    ...Trois parcelles de terre contiguës, bordées par la route M.C. N° 1...
  • Journal Officiel·2017 / N°096·page 16·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2017 / N°097·page 16·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 15·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 23·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Un chemin et Oued El Gattoun A l'Es...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 52·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Relatif à la rectification de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 5·fr
    ...port international routier de marchandises et du transport maritim...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 17·fr
    ... archives, du versement des archives et de communication des archi...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 9·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan | N° ...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 14·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 11·fr
    ...— La hauteur au dessus du sol de la première marche de tout marche...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 28·fr
    ...cause d'utilité publique, des parcelles de terre sises aux gouvern...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 26·fr
    ...Première parcelle l'Huilerie : Au Sud : Mohamed dit Taoufik Ben J...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 3·fr
    ...ence foncière d'habitation de parcelles de terre sises à la déléga...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 30·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 17·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 16·fr
    ...Les parcelles n° 7(1) et 8(1) du plan de lotissement, d'une superf...
  • Journal Officiel·2008 / N°060·page 23·fr
    ...2 - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement d'archite...