Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 56·fr
    ...B2623812004 /B159251999 Conformément à la décision du tribunal de...
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 8·fr
    ...Et cette décision sera inscrite au registre de commerce de la boul...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 31·fr
    ...Suivant d'une part la première décision collective extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 18·fr
    ...- La décision de l'assemblée générale extraordinaire de diminuer l...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 31·fr
    ...Conformément aux décisions des assemblées générales et statutaires...
  • Annonces Légales·2025 / N°141·page 7·fr
    ...0009014 W En vertu d'une décision rendue par la chambre commercia...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 11·fr
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  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 15·fr
    ...Sont homologuées les décisions prises le 2 mai 1962 par la Commiss...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 18·fr
    ...2025S00919VEPA2 ## Clôture de liquidation Suite à la décision re...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 61·fr
    ...ses missions et applique les décisions du conseil et notamment cel...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 11·fr
    ...### AVIS Par décision du 9 janvier 1967 n° 501 PEN/FD2/ES.ET.1, l...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 3·fr
    ...1ère décision : Le Conseil d'Administration après délibération déc...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 32·fr
    Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire du vendred...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 43·fr
    ...Préciser les modalités thérapeutiques chirurgicales et médicales d...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 45·fr
    ...Mehdi Oueslati N° B-1623/1 --- ## DECISION DES ASSOCIES Suivan...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 30·fr
    ...1) Décision de Changer la Société d'une Société d'investissement à...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 13·fr
    ...1179546Y En vertu de la décision rendue par la chambre commercial...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 51·fr
    ...En vertu du jugement N° 240 du 03/02/2009 et de la décision du 22/...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 20·fr
    ...**L'influence notable** est le pouvoir de participer aux décisions...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 33·fr
    ...1027448E Suivant un P.V de la décision collective extraordinaire ...