Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 38·fr
    ...est de 81 m², outre les parts indivises représentant (155/25211) d...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 10·fr
    ...- 85 parts dans l'indivision de l'immeuble objet de titre foncier ...
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n°20527 Sousse d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 9·fr
    ...1°) le requérant pour 1/2 indivis; 2°) son épouse Mabrouka bent H...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 38·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 92 parts revenant à Madame Ay...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 8·fr
    ...s de pièces ; - Les décisions individuelles attributives de congé ...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 14·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 35·fr
    ...La moitié à l'indivision du terrain sis à cité chaachaa Agareb Sfa...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 38·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivis qui se compose de 242,5 parts ...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1461 parts revenants à titre ...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 7·fr
    ...une superficie de 697.5 m² indivise du terrain agricole objet du t...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 12·fr
    ...Les parts indivises soient 311/663 dans l'immeuble dénommé "joseph...
  • Annonces Légales·2010 / N°109·page 16·fr
    ...ax la totalité de ses parties indivises du fonds de commerce explo...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 23...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 17·fr
    ...L'appartement est doté de compteurs individuels pour l'électricité...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 7·fr
    ...1/5 indivis des parcelles suivantes situées à Ain Achour Sidi Bour...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 4·fr
    Toutefois, dans le cas où la superficie des terres exploitées indi...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 18·fr
    ...1- Lecture du rapport de gestion individuel et du rapport de gesti...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 5.5173/432 revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 38·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie des parts indivises représentant 0.6...