Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 604 résultats pour ""L'EXPERT""
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 11·fr
    ...Est fixé par l'expert, Mr Mounir Loumi selon l'ordonnance sur requ...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 38·fr
    ...ement détaillé au rapport de l'expert judiciaire selon l'ordonnanc...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 39·fr
    ...Mise à prix est fixée par Monsieur l'expert auprès de 1ère instanc...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 16·fr
    ...ars selon les estimations de l'expert Mohamed Sellami saisi par or...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 10·fr
    ...pertise technique rédigé par l'expert Mr Mohamed Hédi Sahbi en ver...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 69·fr
    ...millimes (56.380D,431) selon l'expertise faite par monsieur Med He...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 50·fr
    ...000 D) d'après estimation de l'expert Monsieur Saïd Ben Othman, or...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 51·fr
    ...L'immeuble saisi est selon l'expertise une villa résidentielle d'u...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 18·fr
    ...Tel que arrêtée par l'expert judiciaire M Kamel Boudoukhne nommé s...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 15·fr
    ...Selon le rapport de l'expert, M. Omar Ateeq, en date du 5/3/2022, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°078·page 2·fr
    ...232.850.000 DT selon l'expertise ordonné objet de l'ordonnance n° ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 36·fr
    ...490d000) selon estimation de l'expert M. Mehri Othmane nommé par O...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 42·fr
    ...La mise à prix est fixée par l'expertise faite par Mr Soussi Adnen...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 37·fr
    ...2013, faisant mise à jour de l'expertise ordonnée par ordonnance s...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 49·fr
    ...ésentant effectivement selon l'expertise un terrain agricole arbré...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 3·fr
    ...Le Développement et l'Expertise en Informatique. - Durée : 99 ans....
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 44·fr
    ...5 m² et tels que décrits par l'expert désigné M. Mohamed Fethi Ben...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 15·fr
    ...immeuble est matérialisé par l'expert Mohamed Lazhar Maktouf désig...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 2·fr
    ...d,660) selon l'estimation de l'expert judiciaire désigné sus-indiq...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 36·fr
    ... suivant expertise faite par l'expert judiciaire Mustapha Kaaouich...