Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 21·fr
    ...s que passifs composant son patrimoine à la dite Société « Etablis...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 11·fr
    ...ctions à la conservation du patrimoine forestier national, indiqué...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 4·fr
    ... revenus de toute nature du patrimoine de l'Office. B. — En dépen...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr
    ...écret; 9° D'administrer le patrimoine de l'Association; 10° D'as...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 16·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine; 2°) la réduction du volume...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 12·fr
    ...— En cas de dissolution de l'Office National des Mines, le patrimo...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr
    ...de la coopérative et de son patrimoine, sans autre limitation que ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 110·fr
    ...fficultés de cession de son patrimoine de nature à retarder le règ...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 5·fr
    ...cret ; 9° d'administrer le patrimoine de l'Association ; 10° d'i...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 9·fr
    ...décret; 9° d'administrer le patrimoine de l'Association; 10° d'ass...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 10·fr
    ...décret; 9° d'administrer le patrimoine de l'Association; 10° d'ass...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 6·fr
    ...tion; 10° d'administrer le patrimoine de l'Association; 11° sous...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 12·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volu...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 81·fr
    ...5 | Institut National de la Patrimoine | 1 277 000 | 5 000 | 1 282...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 17·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine. 2°) la réduction du volum...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 10·fr
    ...art de leurs droits dans le patrimoine de la société. ART. 121. —...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 3·fr
    ... situation financière et du patrimoine de l'établissement ou de la...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 11·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine. 2°) la réduction du volume...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 16·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volu...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 6·fr
    ...voirs ; 3) Tout dommage au patrimoine de l'organisme causé par la...