Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 152 résultats pour ""SERVICES COM""
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 37·fr
    ... Monsieur le Directeur des Services Communs portera indication de ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 27·fr
    ...rer les relations avec les services compétents du ministère des fi...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 11·fr
    ...rsonnes autorisées par les services compétents du ministère de l'i...
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 14·fr
    ...anoleptiques agréé par les services compétents. En outre, les per...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 15·fr
    ...on et de contrôle; 5°) Les Services communs rattachés au Cabinet. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 13·fr
    ...ipement à la direction des services communs à l'université du 7 No...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 14·fr
    ...réalablement agréé par les services compétents du Ministère chargé...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 18·fr
    ...à un modèle établi par les services compétents du ministère de l'e...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 10·fr
    ...mé spécial délivré par les services compétents du ministère du tra...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 9·fr
    ...llement à la direction des services communs au ministère des commu...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 19·fr
    ... la direction générale des services communs. Article 25 quater - ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 10·fr
    ...ent ## CHAPITRE I ## Les services communs La direction générale...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ...- du directeur général des services communs - des responsables des...
  • Journal Officiel·1985 / N°003·page 11·fr
    ...re qu'ils transmettent aux services compétents du Ministère des Tr...
  • Journal Officiel·1994 / N°079·page 4·fr
    ... la direction générale des services communs au ministère de la jus...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 7·fr
    ...- a - la sous-direction des services communs qui comporte : - le s...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 49·fr
    ...ur avis ou proposition des services compétents, après audition des...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 8·fr
    ...rsonnes autorisées par les services compétents du ministère de l'a...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 8·fr
    ...vants, * la Direction des Services Communs Art. 2. - La Directio...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 16·fr
    ...e à sa disposition par les services compétents du ministère de la ...