Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 7·fr
    ...6) Nonobstant les dispositions des paragraphes 1, 2 et 3 du présen...
  • Journal Officiel·2014 / N°082·page 20·fr
    ...| Université | Etablissement d'enseignement supérieur et de reche...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 5·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° du titre foncier | Situation de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Marja, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Zarzis, route de Ben Gardane conformé...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve située à Mahdia Rue Er-Raoudha délégation de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 25·fr
    # Gouvernorat de Bizerte Suivant réquisition N° 64.794 déposée au...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à oued El Merj, route MC 68 de Béchateu...
  • Journal Officiel·2025 / N°076·page 11·fr
    ...Chapitre IV Dispositions transitoires Art. 23 - Les dispositions...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 29·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.853 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 13·fr
    ...« Paolo », consistant en une maison d'habitation, située à Ras Tab...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 8·fr
    ...un chemin, puis la Réquisition N° 26.315 et le Titre N° 32.282; Au...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 17·fr
    ...Réquisition N° 64.430. ## Gouvernorat de Sfax Suivant réquisitio...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 44·fr
    # Gouvernorat de Zaghouan Suivant réquisition n° 34202 déposée au...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 11·fr
    ...Tahar Djebali (Réquisition N° 28822) et Chaâbane Ribani (Réquisiti...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 22·fr
    # Gouvernorat de Kairouan Suivant réquisition n° 65405 déposée au...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 33·fr
    # Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition n° 34975 déposée au T...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 46·fr
    # Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 32607 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 3·fr
    ...Le Président de la République Sur proposition du ministre de l'in...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 33·fr
    ...A cet effet, ils doivent mettre en place un dispositif de contrôle...