Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 6·fr
    - Attestation de dépôt de déclaration n° DJ120308Q du 28/08/2012. ...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 31·fr
    ...Domaine de la prestation : Musique et danse Objet de la prestation...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 25·fr
    ...Les statuts sont déposés au greffe du tribunal de Tunis le 1er sep...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 8·fr
    ... tous les pouvoirs énoncés aux statuts. 2006G04083SRLB1 # Consti...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 8·fr
    ...2008G01729SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts datés ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 66·fr
    ...Domaine de la prestation : Assurance. Objet de la prestation : In...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 14·fr
    ...Vu la loi n° 59-12 du 5 février 1959, fixant le statut général des...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 12·fr
    ...2009T01974SRUB1 --- ## Constitution d'une SUARL Suite au statut...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 3·fr
    ...1310426 G Suivant les statuts enregistrés à la Recette de l'enreg...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 8·fr
    ...1412391/D/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 6·fr
    ...– Le concours susvisé est ouvert aux agents de constatation des se...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 81·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 6·fr
    ...Monsieur Lemonnier David Benoit est nommé gérant statutaire pour u...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 6·fr
    ...Prestation de service de transmise. Durée : 99 ans. Gérance : Ha...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 3·fr
    ...2015X01479SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts, e...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 6·fr
    ...répartition hydrostatique des pressions. - Charge dans une section...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 8·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDV100023L du 29-...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 377·fr
    ...**Domaine de la prestation** : Fret Aérien. **Objet de la prestat...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 21·fr
    ...1 - attestation d'ouverture d'huilerie. Equipement des ports et d...