Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 20·fr
    ...vants du code des sociétés commerciales et se tiendra au siège soc...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 23·fr
    ...ement rendu par la chambre commerciale du tribunal de première ins...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 63·fr
    ...POUR ACTE N° B-1049 SOCIETE TUNISIENNE DES ECHANGES COMMERCIAUX...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 52·fr
    ...Il est composé d'un rez-de-chaussée exploité à usage commercial et...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 23·fr
    ...5°) Et généralement, toutes opérations financières, commerciales, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 23·fr
    ... à l'habitation ou à usage commercial. - La participation dans tou...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 5·fr
    ...e 333 du Code des Sociétés Commerciales. Les intérêts constitueron...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 4·fr
    ... Sousse composé d'un local commercial et d'un appartement composé ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 12·fr
    ...treprises industrielles et commerciales publiques ou privées et au...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 10·fr
    ...ltiplication, importation, commercialisation et protection des dro...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 21·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'accord commercial signé le 5 oc...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 5·fr
    ...L'art 468 du code des procédures civiles et commerciales stipule c...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 41·fr
    ...tégorie, connu sous le nom commercial «café mosaïque», et situé à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 25·fr
    ...- Et généralement toutes opérations industrielles, commerciales fi...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 19·fr
    ...Code des sociétés commerciales, livre IV, titre 1, sous titre 5, c...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 34·fr
    ...vocation administrative et commerciale mais exclusive au foyer ave...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 11·fr
    ...tions du code des sociétés commerciales. Aux termes de l'article ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 10·fr
    ...e 296 du code des sociétés commerciales, la souscription aux 10 00...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 65·fr
    ...Par l'expert judiciaire spécialisé des Baux commerciaux et affaire...