Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 64·fr
    Gouvernorat de Kairouan, Justice Cantonale de Oueslatia d'une cont...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 8·fr
    ...— Le Secrétaire d'État à l'Industrie et aux Transports est chargé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 8·fr
    ...La gestion du fonds de promotion et de décentralisation industriel...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 15·fr
    ...Monsieur Farouk Kchouk, ingénieur en chef au Ministère de l'Indust...
  • Journal Officiel·2019 / N°087·page 8·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·2025 / N°025·page 5·fr
    ...# MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DES MINES ET DE L'ENERGIE Par arrêté ...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 1·fr
    ...2646 **Ministère de l'Industrie et des Petites et Moyennes Entrep...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 24·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·2010 / N°047·page 11·fr
    ...al des industries alimentaires au ministère de l'industrie et de l...
  • Journal Officiel·2018 / N°096·page 8·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 17·fr
    ...30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, à Tunis...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 1·fr
    ...istère de la Justice Arrêtés du ministre de la justice du 7 septe...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 8·fr
    ...Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre de la just...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 34·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Idriss Mustapha Qu'elle es...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 28·fr
    ...Le ministre de l'industrie et de la technologie Afif Chelbi Vu L...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 18·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE ### REINTEGRATION Par dé...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 21·fr
    ...isés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires....
  • Journal Officiel·2014 / N°025·page 15·fr
    ...Le ministre de la justice, des droits de l'Homme et de la justice ...
  • Annonces Légales·2012 / N°134·page 38·fr
    ...Les intéressés peuvent contacter l'huissier de justice à l'adresse...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 19·fr
    ...20 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Fachlath Abdol...