Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 13·fr
    ...Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article pre...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 29·fr
    ...1390 parts sociales. - Ben Hadj Salem Mohamed : 600 parts sociales...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 6·fr
    ...Article premier - L'État prend en charge 50% des primes d'assuranc...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 1·fr
    ..., entre l'Etat Tunisien d'une part et l'Entreprise Tunisienne d'Ac...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 8·fr
    ...— Des Officiers **ART. 32.** — Les grades des Officiers de l'Armé...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 26·fr
    Vu le décret n° 85-1215 du 5 octobre 1985, portant statut particul...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 10·fr
    ...- Le chef de l'administration à laquelle appartient le candidat fo...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 9·fr
    ...Les parts indivises sont reparties entre les parties poursuivies à...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 8·fr
    ...4 - Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présen...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 17·fr
    ...## ARTICLE 40 Le personnel visé à l'article 24, et aux articles 2...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 14·fr
    ... son article 3 ; Vu le code du travail et notamment son article 1...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 77·fr
    ...A.- Articles complets. B.- Parties et pièces détachées. | 40 40 |...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 2·fr
    ...### TITRE I #### Généralités **ARTICLE PREMIER.** — Les Parties ...
  • Journal Officiel·2022 / N°127·page 2·fr
    ...## Article premier (Nouveau): Les recettes et les dépenses du bud...
  • Journal Officiel·1980 / N°052·page 12·fr
    ...— Ne sont autorisés à prendre part au concours que les candidats r...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 49·fr
    à partir de neuf heures du matin à la salle des ventes immobilière...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 22·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 8·fr
    ...| Obtention à partir de tous produits. | | | 19-04 | Tapioca, y...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 42·fr
    ...- 80 parts sociales à Mme ANNA MARIA SEMINARA - 05 parts sociales ...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 25·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 41,453125/758 parts dans l...