Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 245 résultats pour ""CAC""
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 14·fr
    ...Le cachet du cabinet fait foi. Toute offre parvenue après cette da...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 16·fr
    ...fixée au 10 septembre 2004 (le cachet de la poste faisant foi). 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 12·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 41·fr
    ...Les soumissions sont placées sous double enveloppes cachetés, l'en...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 22·fr
    ...u CA Renouvellement de mandat CAC Nomination de PDG Société Art...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 49·fr
    ...Le cachet de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordr...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 4·fr
    ...er les techniques les plus efficaces et les modes de cultures adap...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 43·fr
    ...de la liberté à Tunis sous pli cacheté et recommandé comportant en...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 31·fr
    ...Les propositions doivent être adressées sous plis cachetés et reco...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 14·fr
    ...— n'a pas d'infirmités apparentés ou cachées et qu'il est apte phy...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 15·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 11·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste faisant foi. **...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 43·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 29·fr
    ...t de Tunis-Carthoge, sous plis cachetés et portant la mention « ne...
  • Journal Officiel·1978 / N°009·page 24·fr
    ...Le cachet de la poste faisant foi. Elles doivent être accompagnée...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 3·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 56·fr
    ...t produit, - une procédure efficace de rappel ou de retrait des pr...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 32·fr
    ...ont placées dans une enveloppe cachetée portant le nom du soumissi...
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 13·fr
    ...dre central du ministère ou le cachet de la poste faisant foi. Le...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 13·fr
    ...- Les Etats Financiers, les Rapports du CA et du CAC relatifs à l'...