...Le directeur général possède les pouvoirs de décision dans toutes ...

...1° ou sur présentation de la décision de prise en charge par un ét...

...— Les décisions du jury sont prises à la majorité des suffrages. E...

...La décision de désignation du liquidateur fixe la nature et la dur...

...| | 16-01 | Saucisses, saucissons et similaires de viandes, d'aba...

...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...

...Modification des statuts suite à ces décisions. 2009G03949SRLB2 ...

...Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorit...

... travail et sans conditions précises La consultation du cahier de...

...vocat est domicilié revêt la décision du Conseil de l'Ordre de la ...

...737589 L/A/M/000 Suivant procès-verbal de la décision collective ...

...onctionnel interviennent par décision du directeur général de l'or...

...la présente circulaire sont précisés à l'annexe n° 2 à la présente...

# Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...

...10, rue Nelson Mandela - Tunis, CP 1002 Il résulte de la décision...

...**1ère Décision** : L'acceptation de la démission de l'ex-gérant m...

...Deux exemplaires de cette décision enregistrés à Tunis A. C. 1, le...

...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...

...baissement de 40% suite à la décision du président de la chambre d...

...Etant précisé que les souscripteurs à cette catégorie ne doivent p...