Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 24·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 4·fr
    ...# Ministère des Finances # INDEMNITES # Décret N° 80-97 du 23 ja...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 5·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # INDEMNITE Décret n° 89-1001 du 12 juil...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 10·fr
    ...| Grade | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemni...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 5·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2020 / N°127·page 26·fr
    ...de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 3·fr
    ...— Le Directeur du Protocole a droit à une indemnité de sujétion sp...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 16·fr
    | Nature de la garde | Taux de l'indemnité (en dinars) | | |...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 5·fr
    ...— Indemnité servie au Ministre et rémunérations des membres du cab...
  • Journal Officiel·1998 / N°024·page 3·fr
    ...n centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·2020 / N°117·page 15·fr
    ..., portant institution d'une indemnité de sujétions spéciales au pr...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 7·fr
    ... par l'expert désigné, de l'indemnité provisionnelle des immeubles...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr
    ...Les indemnités allouées dans ces conditions, ne peuvent être révis...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 156·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2010 / N°045·page 11·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité de procédure au profit des p...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 2·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité de plein-temps allouée au co...
  • Journal Officiel·2021 / N°087·page 8·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un c...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 91·fr
    ...ase, indemnité kilométrique, prime de rendement et indemnité pédag...
  • Annonces Légales·2025 / N°067·page 44·fr
    ... MOULDI MAHER | | BEN BRAHIM EMNA | GOUJA RACHID | MAAROUF BOURA...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 136·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...