Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 13·fr
    ...67 portant loi organique du budget et notamment son article 36 ; ...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 23·fr
    - de préparer le projet du budget et le transmettre à l'autorité d...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 9·fr
    ...- de la préparation et de l'exécution des budgets de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 11·fr
    ...Elle est chargée de la préparation du projet de budget de l'unité ...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 10·fr
    ...la comptabilité nationale - Budget de l'Etat - Ressources et emplo...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 23·fr
    ...38 - Le budget de fonctionnement de l'instance comprend les recett...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 60·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat sont évalués selon le...
  • Journal Officiel·2021 / N°103·page 12·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat avec fonction et avan...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 14·fr
    ...2) Le budget de l'État et des collectivités publiques : élaboratio...
  • Journal Officiel·2012 / N°006·page 11·fr
    ...* le service de la préparation du budget et de son suivi. * le ser...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 1·fr
    ... 2008, portant règlement du budget de l'Etat de la gestion 2006......
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 6·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 40; V...
  • Annonces Légales·2016 / N°075·page 12·fr
    ...2016R02634SODB1 --- ## Constitution d'un G.I.E SOMATRA-GET et S...
  • Journal Officiel·2016 / N°081·page 10·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'Etat au ministère de l'éco...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 15·fr
    TABLEAU N° 2-2 TITRE DEUX DEPENSES BUDGETAIRES PAR CHAPITRE ET PAR...
  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 14·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu la loi n° 91-63 du 29 juil...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 13·fr
    ...(nouveau)** — Le Budget de l'Institut National de Nutrition et de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 7·fr
    ...Il est chargé d'assurer le contrôle de l'exécution du budget du CA...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 14·fr
    ...-après réparti au profit du Budget annexe de la Radiodiffusion Tél...
  • Journal Officiel·2008 / N°086·page 22·fr
    ...OIS 105 - METIERS DE FIBRES VEGETALES 10501 TRESSAGE SUR TOUT SUP...