Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 61·fr
    ...- La participation aux enchères doit état faite par un avocat et a...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 25·fr
    ...1/ Zebis Soulayma ayant domicile élu chez maître Saida Hawach 49 r...
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 5·fr
    ...- veiller sur la formation des officiers de la police judiciaire m...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 20·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 43·fr
    ...il s'agit de la totalité d'une parcelle d'une superficie de 690m² ...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 34·fr
    ...2009R00649APSF2 # ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publique...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 28·fr
    Page 1132 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 5·fr
    ...La parcelle n° D99 d'une superficie de 2ha 56a 90ca, la parcelle n...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 26-30 Mai 1961 Arr...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 16·fr
    ...le président de la municipalité de Skhira - Skhira 3050. 2004R038...
  • Journal Officiel·2018 / N°058·page 11·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 4 Mai 1965 519 sio...
  • Journal Officiel·2016 / N°004·page 9·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 2·fr
    Page 834 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces L...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 53·fr
    ...Mahmoud Ben Abdellatif Ben Achour domicilié, cité des Pins (Sanawb...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 18·fr
    ...La superficie totale exploitable est de 321 m², la superficie couv...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 38·fr
    ...1) Le Sous-sol ayant la superficie de 113 m² utilisé comme dépôt. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23-27 Juillet 1976 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 7·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNNE — 14-18 Avril 1961 5...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 10·fr
    ...BH recouvrement, identifiant unique G0788628, domicile élu à l'étu...