22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2018 / N°117·page 32·fr...La construction de l'immeuble d'habitation individuelle sous forme...
- Journal Officiel·2003 / N°097·page 20·fr...Une telle disposition assure qu'aucun des coentrepreneurs pris ind...
- Annonces Légales·2023 / N°015·page 13·fr...Parts indivises objet de la vente : L'Immeuble se situé à la rue ...
- Annonces Légales·2018 / N°044·page 31·fr...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
- Annonces Légales·2018 / N°063·page 18·fr...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
- Annonces Légales·2019 / N°019·page 20·fr...2019400841SANB2 Approbation des états financiers individuels rela...
- Annonces Légales·2024 / N°101·page 9·fr...Le prix des 159 parts indivises de l'immeuble saisi sont fixés à q...
- Annonces Légales·2010 / N°039·page 43·fr...Ce sont 3183,5m2 indivises de l'ensemble de la surface totale de l...
- Annonces Légales·2018 / N°040·page 52·fr... relatif aux états financiers individuels et aux états financiers ...
- Annonces Légales·2026 / N°056·page 14·fr...2026X00715VEPA1 ## Avis aux créanciers Vente des parts indivises...
- Journal Officiel·2000 / N°053·page 46·fr...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisus expropriées | Noms des Pro...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 21·fr...Sans modifier la nature des contrats, individuels, les clauses de ...
- Annonces Légales·2024 / N°095·page 19·fr...Approbation des états financiers individuels relatifs à l'exercice...
- Annonces Légales·2009 / N°102·page 20·fr...La caution lui revient 1828.50 parts indivis de la totalité des pa...
- Annonces Légales·2020 / N°013·page 19·fr...oiture inscrite sur les parts indivises appartenant uniquement à M...
- Annonces Légales·2007 / N°020·page 72·fr...Parts Indivises à vendre : Les 144,025 € indivise du TF n° 87858 T...
- Annonces Légales·2010 / N°005·page 23·fr...Il s'agit des parts indivis sous le numéro foncier 59786 Tunis dén...
- Annonces Légales·2006 / N°105·page 39·fr...La mise à prix des droits indivises revenant à titre de propriété ...
- Annonces Légales·2019 / N°029·page 14·fr...les 4539.2 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2026 / N°023·page 13·fr...La totalité des parts indivises soit 500/4249 dans l'immeuble déno...