Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 40·fr
    ...equise sous le N° 29.145 par Monsieur Ali ben Hadj Mohamed El Meni...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 10·fr
    ...- 200 parts de 100 dinars chacune pour monsieur Luis Celda Torres....
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 17·fr
    ... Tunisie, le 12 juillet 1974 Monsieur Abdelkader Ben Mohamed Sabra...
  • Journal Officiel·2000 / N°033·page 5·fr
    ...Monsieur Mohamed Baâtour, conseiller des affaires étrangères, est ...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 6·fr
    ...Monsieur Mohamed Khalil Nouri bénéficie du rang et des avantages d...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 33·fr
    ...El Houilet, consistant en un saniet comprenant une maison d'habita...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 30·fr
    ...unisie, le 13 décembre 1977, Monsieur Ali Ben Ali Edouze au profit...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 34·fr
    ...Vila El-Hana, consistant en une parcelle terre comprenant une vill...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 22·fr
    ...Henchir Ouled Harbi, consistant en une maison en cours de construc...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 18·fr
    ...- 4.090 Dinars par Monsieur Ali Ben Brahim Slama. 3°) Monsieur Mo...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 3·fr
    ...- Le conjoint survivant d'un bénéficiaire d'une pension de vieille...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 29·fr
    ...Salma consistant en une première étage située à 32, rue 1er Juin A...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 26·fr
    ... de Tunisie, le 25 mai 1971, Monsieur Ali Ben Hadj Abdelkrim M'Zah...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 58·fr
    ...- Est considéré « pension de famille », un établissement touristiq...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 27·fr
    ...Monsieur Mohsen Chakroun, inspecteur des affaires économiques, est...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 43·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Bousselmi Khémaïs, Age...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en un immeuble comprenant une maison ...
  • Journal Officiel·1985 / N°082·page 3·fr
    ...**Par décret n° 85-1414 du 14 novembre 1985 :** Monsieur Ammar So...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 32·fr
    ...Ardh Henaya et ardh Ben Jaber consistant en une terre propre à la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 10·fr
    ...Monsieur Mohamed Naceur Ben Othman, ingénieur en chef, est chargé ...