Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 50·fr
    ...| Collège Secondaire de Ajim Jerba | 12300 | | 12300 | 12300 | |...
  • Annonces Légales·2005 / N°058·page 6·fr
    ...816378 S Suivant un procès-verbal de la décision collective extra...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 28·fr
    ...Deux exemplaires du présent procès-verbal ont été déposés au Greff...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 13·fr
    recette des finances de Djerba le 27 décembre 2006 sous le n° 0680...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 28·fr
    ...B198191996/MF 578637P Suivant procès-verbal de l'Assemblée généra...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 22·fr
    Suivant procès verbal de l'assemblée extraordinaire en date du 02/...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 7·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme, telle qu'elle a été modif...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 35·fr
    ...00302034 -73 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 18·fr
    ...72321-56 Il ressort du procès-verbal de l'AGE du 14/3/2017, enreg...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 36·fr
    ...Deux exemplaires dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 15·fr
    ...Abderrazak Chourou, à Souk-El-Arba, a demandé l'immatriculation d'...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 70·fr
    ...URBANISME ET SERVICES / URBANISME Objet de la prestation : procès...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 23·fr
    ...Du procès-verbal de délibération de l'assemblée générale Constitut...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 18·fr
    ...34, Place du 7 Novembre 1987 - Tunis Il résulte du procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 28·fr
    ...B159572002 Suivant procès-verbal de l'AGE du 26 avril 2007, enreg...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 26·fr
    ...Saheb Djebal - El Haouaria - Nabeul Suivant procès-verbal de la r...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 36·fr
    ...Diar El Hojjej 8070 Korba. Registre de commerce n° B07125902011. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 31·fr
    ...- Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 20·fr
    ...455057 T/A/M/000 Suite au procès-verbal, en date du 19 octobre 20...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 24·fr
    Et suivant procès-verbal de l'A.G du 24 avril 2006, enregistré à l...