Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 3·fr
    ...e de la comptabilité publique, tel que modifié par la loi n° 96-86...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 32·fr
    ...ns administratives paritaires, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 32·fr
    ...ns administratives paritaires, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 30·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° A-245 --- ## SOCIETE HOTELIERE E...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 19·fr
    ...iérarchique ou le pouvoir de tutelle administrative à l'égard des ...
  • Journal Officiel·1986 / N°001·page 3·fr
    ...Vu la loi n° 85-72 du 20 juillet 1985 relative à la tutelle et aux...
  • Journal Officiel·2010 / N°047·page 17·fr
    ...n° 94-122 du 28 novembre 1994, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 103·fr
    ...ve à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret-lo...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 42·fr
    ...Hôtel les Mimosas (Tabarka) Messieurs les associés de la Société ...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 16·fr
    ...et à la recherche scientifique telle que modifiée par la loi n° 92...
  • Journal Officiel·2017 / N°047·page 25·fr
    ... la loi organique de communes, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 37·fr
    ...ve à l'enseignement supérieur, tel que modifiée par le décret-loi ...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 19·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 56·fr
    ...104251-73** Les actionnaires de la société Touristique et hôteliè...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 40·fr
    ...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 29·fr
    ...nt du domaine privé de l'Etat, tel que modifié par le décret n° 94...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 41·fr
    ...mentation des marchés publics, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2012 / N°044·page 25·fr
    ...ection des zones touristiques, telle que modifiée par la loi n° 96...
  • Journal Officiel·2022 / N°052·page 16·fr
    ...ve au domaine public maritime, telle qu'elle a été modifiée par la...
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 13·fr
    ...ramédicales de libre pratique, telle que modifiée par la loi n° 96...