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- Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr... vingt jours à compter de l'insertion du présent avis au Journal O...
- Annonces Légales·2014 / N°146·page 40·fr...orerie ou présenter un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
- Annonces Légales·2005 / N°114·page 4·fr...La mise à prix est fixée à 37.450.000 dinars d'après expertise lég...
- Journal Officiel·1979 / N°075·page 5·fr...émentaires qu'elle jugeraient pertinents. 4) Chaque Partie contra...
- Journal Officiel·1973 / N°005·page 13·fr...1) — un extrait de naissance; 2) — un certificat de nationalité; 3...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr...iée soit par un diplôme ou un certificat délivré par un établissem...
- Journal Officiel·1976 / N°077·page 27·fr... de 20 jours à compter de l'insertion du présent, sous peine de dé...
- Journal Officiel·1989 / N°007·page 9·fr...atives à la domiciliation des certificats d'importation afférents ...
- Journal Officiel·1959 / N°035·page 24·fr...Certifié conforme: l'Administrateur de P.I.O.R.
- Journal Officiel·1966 / N°003·page 18·fr...1°) Classement; 2°) Avertissement; 3°) Suspension du permis; 4°) ...
- Journal Officiel·1978 / N°063·page 13·fr...en outre, de grandes rainures verticales dans ses phases extrêmes....
- Journal Officiel·1989 / N°084·page 3·fr...## ARTICLE 3 Les certificats de navigabilité, les brevets d'aptit...
- Annonces Légales·2017 / N°025·page 57·fr...mois à compter de la date d'insertion de cet avis. Le public est ...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 12·fr...crutés parmi les licenciés ou certifiés qui ont été deux fois admi...
- Journal Officiel·1960 / N°038·page 16·fr...La présente insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata de l...
- Journal Officiel·1962 / N°055·page 23·fr...# SOCIETE BIZERTINE MONOPRIX Société Anonyme au capital de 5.000 ...
- Annonces Légales·2007 / N°040·page 60·fr...dinars d'après le rapport d'expertise. La vente aura lieu le lundi...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr...Suivant le rapport d'expertise établi en vertu d'une ordonnance ju...