Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 31·fr
    ...des inconnus, la parcelle 2 et Titre 200572 ### Parcelle 2 : Au ...
  • Journal Officiel·2022 / N°005·page 4·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 24·fr
    ...Marchandises soumises à la prohibition générale d'entrée et import...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 14·fr
    ...4) Parcelle n°28 terrain agricole planté des oliviers avec un terr...
  • Journal Officiel·2002 / N°031·page 2·fr
    ... cause d'utilité publique, de parcelles de terre sises à El Mogran...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 19·fr
    ...Parc National de Bou-Kornine y compris la partie limitrophe entre ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 179·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2026 / N°059·page 13·fr
    ...par la parcelle (A) d'une superficie de 1615 m² et la parcelle (B)...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 17·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordres des parcelles | N° des ...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 31·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 49·fr
    ...El Oustia, consistant en une parcelle de terre agricole située à K...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 6·fr
    ...N° d'ordre des parcelles : 15 N° des parcelles sur les plans : 447...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 28·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 5·fr
    ...D — La sous-direction des marchés, du matériel et de la comptabili...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 19·fr
    ...**Première Parcelle :** (Le magasin situé 4, Rue des Selliers, à ...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 4·fr
    ... conseillers de documents et d'archives à l'institut supérieur de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 12·fr
    ...— Les marchés ou conventions pour travaux ou fournitures de biens ...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 44·fr
    ...les parcelles de terrain faisant partie du domaine de l'Etat, énum...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 43·fr
    ...Première parcelle : Edderouiche : Au Sud : Un chemin se continuan...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 34·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Ahmed Kheder et son frère germain Mo...