Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 11·fr
    ...568311-85 En vertu de la décision de Monsieur le président du tri...
  • Journal Officiel·2018 / N°053·page 4·fr
    ...2320 Décision du conseil de l'instance supérieure indépendante pou...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 6·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 36·fr
    ...date du 26 janvier 2007, les décisions suivantes ont été prises ap...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 20·fr
    ...— Le nombre de places mises en concours est fixé par décision du m...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 30·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les épreuves écrites sont soumi...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 25·fr
    ...891187J Suivant un PV de La Décision Collective Extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 36·fr
    ...12202Y** En vertu de la décision de désignation du représentant l...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 37·fr
    ...au Capital de 2.100 dinars 35, Rue de Turquie - Tunis Par décisio...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 48·fr
    ...1092793LPM000 En vertu de la décision du comité de confiscation n...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 5·fr
    ...9 - Sauf décision contraire du jury de l'examen, les candidats ne ...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 16·fr
    ...Le commissaire aux comptes est informé de la décision par télégram...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 19·fr
    ...Route Oueslatia Ain Soukra 6100 - Séliana Conformément à la décis...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 18·fr
    ...Chacune des Parties peut faire appel à la décision de l'Autorité C...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 39·fr
    ...Il appert du procès-verbal de la décision collective extraordinair...
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 16·fr
    ...1031538K En vertu d'une décision rendue par le juge commissaire d...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 6·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 64·fr
    ...(Après modification du cahier des charges par décision rendue par ...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 44·fr
    ...# Avis aux créanciers Vu la décision du tribunal de 1ère instance...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 31·fr
    ...B01192572016 Aux termes du procès-verbal des décisions de l'assoc...