Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 3·fr
    ...— La Banque Centrale de Tunisie effectue les souscriptions afféren...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 43·fr
    ...Le dépôt prescrit par la loi est effectué au greffe du tribunal de...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    ...Le remboursement par l'employé des 50% des frais d'achat s'effectu...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 5·fr
    ...Le contrôle est effectué sur ordre de mission établi par le minist...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 12·fr
    ...aux qu'il serait nécessaire d'effectuer. b) A compléter les recet...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 5·fr
    ...L'émetteur s'engage, jusqu'au remboursement effectif de la totalit...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 39·fr
    ...Des dispositions seront prises pour que la paie mensuelle soit eff...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 26·fr
    ...nt accompli 5 ans de services effectifs dans le grade de Contrôleu...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 30·fr
    ...ssus le permissionnaire devra effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 8·fr
    ... du service civil effectif égale à celle effectuée dans les admini...
  • Annonces Légales·2024 / N°012·page 13·fr
    ...Naoufel Bouzgarrou pour effectuer un diagnostic de la situation éc...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 123·fr
    ...lôme de patron côtier - avoir effectué au moins 24 mois de navigat...
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 31·fr
    ...été a été acquise par l'achat effectué le 9 août 1987 acte notarié...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 33·fr
    ...Le renouvellement est effectué sur demande écrite de l'intéressé a...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 28·fr
    ...peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2015X004...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 4·fr
    ...tendant à mentionner la vente effectuée par Chedli Ben Amor Ben Ah...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 5·fr
    Tout reversement, non effectué dans les délais prescrits, donne li...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 8·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 3·fr
    ...Et généralement la banque peut effectuer pour son compte ou pour l...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 13·fr
    ...Ces règlements sont effectués bien entendu dans la limite des droi...