Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 14·fr
    ...es entreprises au profit du budget de l'Etat pour l'année 2025 Ar...
  • Journal Officiel·2023 / N°136·page 1·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par le décret...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 5·fr
    ...Ils ont des budgets rattachés, pour ordre, au budget de l'Etat et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 28·fr
    ...— Organisation financière de l'État - Le budget - comptabilité pub...
  • Journal Officiel·2016 / N°047·page 16·fr
    ...- les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investissement,...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 95·fr
    ...| 14 600 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 6·fr
    ...inimum à 20 % du montant du budget annuel de l'association. Le Co...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 26·fr
    ...Contribution au Budget de Capital | — | — | — | — | — | — | — | — ...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 13·fr
    ...- loi de finances, - loi organique du budget, - budget de l'État :...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 59·fr
    ...18750.000 D sur ressources globales du Budget et 31750.000 D sur p...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 38·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget de l'équipement à la direction ...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 43·fr
    ...ris en charge en recette au budget de l'office des céréales et aff...
  • Journal Officiel·2014 / N°077·page 18·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de la fo...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 23·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre au budget du ministère cha...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 11·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 40; V...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 4·fr
    ...tions de sous-directeur des budgets des départements de formation ...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 74·fr
    TABLEAU N°11 DEPENSES PAYEES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2020...
  • Journal Officiel·2014 / N°026·page 10·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'Etat au ministère des fina...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 74·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget général et assignées payables s...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr
    ...1° Budget de l'Office; 2° Statut du personnel, leur loi des cadres...