Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
329 587 résultats pour ""ICI""
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 19·fr
    ...Monsieur Adel SELLAMI Administrateur Judiciaire est chargé de rédi...
  • Annonces Légales·2005 / N°097·page 3·fr
    ...Participation à la vente : Toute participation doit se prévaloir d...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 41·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 27 - 31 août 1976 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 51·fr
    ...L'administrateur judiciaire invite les créanciers de la société SC...
  • Annonces Légales·2023 / N°121·page 10·fr
    ...Participation à l'adjudication : La participation à l'adjudicatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 34·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publiques ### Vente a...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 18·fr
    ...Superficie : La superficie du terrain est de 278 m². La superficie...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 4·fr
    ...2) Une composition portant sur un sujet sur l'organisation judicia...
  • Journal Officiel·2023 / N°054·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA RE...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 43·fr
    ...502.309D,850 suivant expertise judiciaire plus les frais de procéd...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 15·fr
    ...La superficie du 1er étage est de 132 m² et comporte trois chambre...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 10·fr
    ...n° 1 d'une superficie totale de 653 m², à usage d'habitation, comp...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 9·fr
    ...Sa superficie totale, selon les limites initiales du titre foncier...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 42·fr
    ...TF 69347 Tunis dénommé « Ardh Amna » d'une superficie de (3 a 81 c...
  • Annonces Légales·2011 / N°041·page 36·fr
    ...2011N00331APSF2 ## ACTES JUDICIAIRES ### Ventes aux enchères pub...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 34·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 7-11 février 1986 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 5·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 37·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 13 Janvier 1976 97 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 3·fr
    ...1) à l'entraide judiciaire en matière civile et commerciale. 2) à...
  • Journal Officiel·2021 / N°100·page 3·fr
    ...2 - Le présent décret Présidentiel sera publié au Journal officiel...